Durée maximale exclusion temporaire CFA

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Bonjour,

J'ai un apprenti qui a été pris en train de tricher pendant une épreuve de son école d'ingénieur. Il risque jusqu'à l'exclusion définitive de son école. L'exclusion définitive de l'école étant peu probable vue la politique de l'école, y a t-il un maximum à l'exclusion temporaire qui peut sanctionner l'apprenti ?

Je me suis tourné vers Legifrance et ai trouvé ceci : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006072050/LEGISCTA000018498978/2020-10-05/#LEGISCTA000018522358 mais cela n'indique pas de durée maximale.

Je vous remercie par avance à l'attention que vous porterez à ce message et vous souhaite une bonne journée.

PS : désolé pour le flair, mais j'ai préféré mettre "divers" plutôt que de mettre une bêtise.

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Eolensis

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